Mener des projets collaboratifs de R&D entre des acteurs de la recherche académique et les entreprises pour concrétiser le développement de nouveaux produits, procédés ou services. Plus précisément, vous recherchez de l’aide pour financer un démonstrateur ou prototype très avancé, financer les coûts de personnels dédiés au projet et l’amortissement des investissements sur les équipements.

La Région Auvergne-Rhône-Alpes peut prendre en charge une partie des coûts directement liés aux projets de R&D. A savoir les frais de personnels, les dépenses d’équipements, de sous-traitance et de consommables.

Pour les entreprises, le soutien régional prend la forme d’une subvention et/ou d’un Prêt à taux Zéro Innovation (PTZI), plafonné(s) selon les taux d’intervention autorisés par le régime
n° SA.58995 (section 5.2) et selon l’assiette des dépenses éligibles d’au moins 200 000 €, retenue à la suite de l’instruction de la Région.

Pour les organismes de recherche et de diffusion des connaissances (ORDC), l’aide prend la forme d’une subvention, plafonnée à 25% du coût total du projet (somme des dépenses éligibles de tous les partenaires du projet) avec un taux d’intervention correspondant à 100% des dépenses éligibles retenues à la suite de l’instruction de la Région.

Toutes les modalités de soutien sont précisées dans le cahier des charges (téléchargeable en bas de la page).

Les subventions sont attribuées sur des financements régionaux. La Région est partenaire financier de Bpifrance qui attribue les PTZI.

Cette aide s’adresse aux entreprises situées en Auvergne-Rhône-Alpes, dont l’effectif n’excède pas 2 000 salariés. Mais aussi aux ORDC mobilisant des équipes de recherche localisées en Auvergne-Rhône-Alpes.

Les projets doivent :