Industrie des Véhicules Intermédiaires
Porté par ADEME
- Véhicule Intermédiaire
- Appel à projet
Cet appel à projets vise à soutenir des projets de recherche et de développement qui accélèrent la mise sur le marché de technologies, de services et/ou de solutions innovantes et durable.
Les projets doivent s’inscrire dans la feuille de route technologique de la filière automobile qui définit notamment les axes stratégiques de développement pour permettre à la filière d’être une des premières industries productrices en France de véhicules propres au monde.
Ainsi, le CORAM 2023/2024 fixe six thématiques prioritaires. Les projets doivent donc s’inscrire dans l’une de ces thématiques :
– portés par une PE, PME, ETI : supérieur à 1 million d’euros
– portés par une GE : supérieur à 4 millions d’euros
– dont le chef de file est une PE, PME, ETI : supérieur à 1 million d’euros
– dont le chef de file est une GE : supérieur à 4 millions d’euros
Les dossiers seront notamment évalués selon les critères ci-dessous, détaillés dans le cahier des charges :
L’intervention publique s’effectue dans le respect de la réglementation de l’Union européenne applicable en matière d’aides d’État.
La répartition subvention/avance récupérable est détaillée dans le cahier des charges.
Merci de téléchargez le cahier des charges ci-dessous et rendez-vous sur la plateforme de BpiFrance pour déposez votre dossier.
Si vous souhaitez un renseignement, contactez aap-france2030@bpifrance.fr
Une relève intermédiaire des candidatures est prévue le 29 février 2024 à 12h.
Pour plus d’informations
Contactez Guillaume PENUELA, Chargé de mission Innovation – Référent filière Automobile